RESERVE DU CAPITOLE
Présentation de la marque RESERVE DU CAPITOLE
Déposée le 9 juillet 1991 par JEAN Daniela auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « RESERVE DU CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RESERVE DU CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680928.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESERVE DU CAPITOLE est expirée depuis le 9 juillet 2021.
JEAN Daniela a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 5 juillet 2001 n°2202192 - Publication au BOPI 2001-07-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Inscription le 27 septembre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°534076 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2010 n°2451668 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-09-29